Version 1.0 — Août 2026
1. Qui sommes-nous ?
Aubelis
Activité exercée par Sandrine GRÉGOIRE
Via la coopérative Smart / Productions Associées ASBL
Rue Émile Féron 70, 1060 Saint-Gilles (Bruxelles), Belgique
BE 0896.755.397
E-mail : atelier@aubelis.be
Site web : aubelis.be
Directeur de la publication : Sandrine GRÉGOIRE
2. Produits et services proposés
Aubelis propose des bijoux créés à base d’ancien couverts.
3. Comment passer commande ?
1. Vous choisissez votre article sur le site et vous l’ajoutez au panier.
2. Vous remplissez vos coordonnées et choisissez votre mode de livraison.
3. Vous validez et payez votre commande.
4. Vous recevez une confirmation par e-mail.
4. Tarifs
Les prix sont indiqués en euros, TVA comprise.
Aubelis se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.
5. Paiement
Les modes de paiement acceptés sont : Carte de crédit, carte de débit, Bancontact, Apple Pay, Google Pay, Virement bancaire
Le paiement est dû au moment de la commande.
Tout retard de paiement entraîne l’application d’intérêts de retard conformément à la loi belge du 2 août 2002 concernant la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales.
6. Livraison
Les commandes sont expédiées dans un délai de 2 jours ouvrables après confirmation du paiement. Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande.
Aubelis ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation belge et européenne, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier votre décision.
Pour exercer ce droit, envoyez un e-mail à atelier@aubelis.be en précisant votre commande. Les frais de retour sont à votre charge.
⚠️ Ce droit ne s’applique pas aux produits personnalisés ou fabriqués sur mesure.
8. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, visuels, logo, photographies) est la propriété exclusive de Aubelis. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.
9. Responsabilité
Aubelis s’engage à fournir des produits/services conformes à la commande. Aubelis ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation de ses produits ou services.
10. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit belge. En cas de litige, nous privilégions la résolution amiable. À défaut d’accord, les tribunaux compétents sont ceux de l’arrondissement judiciaire de Namur.
11. Modification des CGV
Ces conditions peuvent être mises à jour. La version applicable est celle en vigueur au moment de la commande.
